MENTIONS LÉGALES    en cours de réalisation

 

En vous connectant et navigant sur ce site : https://confreriesdulanguedocroussillon.com vous acceptez sans réserves les présentes conditions d’utilisation.

 

 

 

EDITION ET PUBLICATION et HÉBERGEMENT DU SITE

 

Association : ACADE CONFRERIES LANGUEDOC ROUSSILLON

Adresse : chez Mr ESTIRACH Jean-Claude, 17 rue Jean Andreu, 66600 Salses Le Château

 

 

SIRET n° 493 253 934 00027 APE 9499Z

 

Site Web: https://confreriesdulanguedocroussillon.com

 

Hébergeur: JIMDO Site Web: https://fr.jimdo.com

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION : Mr ESTIRACH Jean-Claude   Email :  jeanclaude.estirach66@gmail.com

 

 

 

 

 

CONDITIONS D’UTILISATION

 

 

 

Association : ACADE CONFRERIES LANGUEDOC ROUSSILLON met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière du site web. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Association : ACADE CONFRERIES LANGUEDOC ROUSSILLON n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

 

Le site web https://confreriesdulanguedocroussillon.com référence d’autres sites web mais ne dispose d’aucun moyen pour contrôler le contenu et la disponibilité de ces sites et ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation reviennent intégralement à l’utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

 

 

 

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet : https://confreriesdulanguedocroussillon.com ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans autorisation préalable,

 

Dans le cas où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un lien hypertexte en direction du site web https://confreriesdulanguedocroussillon.com, il lui appartiendra d’obtenir une autorisation par courriel ou courrier postal. ACADE CONFRERIES LANGUEDOC ROUSSILLON se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

 

 

 

SERVICES FOURNIS

 

L’ensemble des activités ainsi que ses informations sont présentés sur notre site https://confreriesdulanguedocroussillon.com

 

ACADE CONFRERIES LANGUEDOC ROUSSILLON s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

 

 

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tout le contenu du présent sur le site https://confreriesdulanguedocroussillon.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de ACADE CONFRERIES LANGUEDOC ROUSSILLON à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

 

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ACADE CONFRERIES LANGUEDOC ROUSSILLON. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

 

 

 

 

DONNÉES PERSONNELLES

 

 

 

Pour certains services ou informations proposés par le site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. C’est le cas lorsque nous communiquons des informations de contacts pour les confréries ou si vous remplissez le formulaire de contact, dans la rubrique « nous contacter ». Vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles, mais ne pourrez donc pas utiliser ce service de contact.

 

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site web, entre autres : les pages que vous visitez, les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps de navigation. Ces informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes afin d’améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

 

Dispense de déclaration à la CNIL des fichiers de l’association

Les fichiers de données nominatives doivent en principe être déclarés auprès de la CNIL. Toutefois, LA CNIL a dispensé les associations de déclarer la tenue de fichiers d’adhérents et de donateurs.

Les sites web d’associations sont également visés dans la dispense : ainsi les fichiers  relatifs aux membres ou aux donateurs créés à partir d’un site web n’ont pas à être déclarés à la CNIL. La diffusion sur internet de l’annuaire des membres de l’association est également dispensée de déclaration.  Toutefois les membres doivent être préalablement informés de la diffusion de leurs données sur internet et doivent être mis en mesure de s’y opposer par un moyen simple tel qu’une case à cocher.

 

 

 

LITIGES

 

Les présentes conditions du site https://confreriesdulanguedocroussillon.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux français dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

 

 



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.